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Pour toute erreur relevée dans ce document, nous vous serions reconnaissants de nous en informer en le signalant par mail (en utilisant la page (Nous contactez). Droit commercial en QCM. Nous vous rappelons que cette fiche n’engage en rien le Juristudes, quant aux affirmations inclues ci-après et que pour toute application à votre problème personnel, nous ne pouvons que vous conseiller d’aller voir un avocat spécialiste de la matière ou un notaire. C'est un contrat devant notaire. 1. Le dossier 2 concernait le droit des entreprises en difficulté. Savoirs associés : « L'objet, la charge et les modes de preuves » et « la recevabilité des moyens de preuve et leur force probante ». QCM de droit des sociétés. 17 - Devant le conseil de prud'hommes (2 pts): 18 - Le CPH est compétent (2 pts): pour tout litige. 2. Accueil Un autre QCM de français. page: sur 8. Fonction publique - 5e ed. C'est un contrat écrit. Organisation Juridictionnelle. Sommaire. 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En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, « Quiz : QCM Structure et management des organisations/Quiz/QCM », n'a pu être restituée correctement ci-dessus, 9- Le compte de résultat est composé : a) de charges- produits b) d'un actif-passif c) de dépenses-recettes 10- Les comptes du plan comptable appartiennent aux classes suivantes : a) 1,2,3,4,5 au bilan et 6,7,8,9,10 au compte de résultat b) 1 au bilan et 2 au compte de résultat c) 1,2,3,4,5 au bilan et 6,7 au compte de résulta. Question précédente Question suivante. Extrait du corrigé : Document 4 : Ce graphique montre en pourcentage quelles sont les causes des arrêts maladies. 1 janvier 1600. n’oubliez pas que le savoir ne vaut que s’il est partagé. 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